Joseph Ninotta
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Ninotta (Joseph)
conseil de prud'hommes de Saint-Etienne
Objet:
tableau d'avancement (personnels des services judiciaires)
les greffiers en chef des services judiciaires du grade provisoire
sont
au titre de l'année 2003 inscrits au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef
Groupe:
Grade provisoire
JORFTEXT000000419440
(source JORF)
inscription
13 Avril 2003
13/04/2003
De:
Ninotta (Joseph)
conseil de prud'hommes de Saint-Etienne
Objet:
au titre de l'année 2001, pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef
JORFTEXT000000208303
(source JORF)
promotion
13 Janvier 2001
13/01/2001
De:
Ninotta (Joseph)
conseil de prud'hommes de Saint-Etienne
Objet:
tableau d'avancement (personnels des services judiciaires)
les greffiers en chef du deuxième grade des services judiciaires
sont
au titre de l'année 2000 inscrits au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef
Groupe:
Deuxième grade des services judiciaires
JORFTEXT000000202228
(source JORF)
inscription
18 Janvier 2000
18/01/2000
De:
Ninotta (Joseph)
conseil de prud'hommes de Saint-Etienne
Objet:
au titre de l'année 1994 au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade
JORFTEXT000000545831
(source JORF)
inscription
16 Février 1994
16/02/1994
De:
Ninotta (Joseph)
greffier en chef du troisième grade au conseil de prud'hommes de Valence
Objet:
au deuxième grade et nommé greffier en chef du conseil de prud'hommes de Saint-Etienne
Groupe:
Conseil de prud'hommes de Saint-Etienne
JORFTEXT000000715883
(source JORF)
promotion
17 Juillet 1990
17/07/1990